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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLVO COMPACT EQUIPMENT
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PEL-JOB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEL-JOB
VOLVO COMPACT EQUIPMENT SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1565253
Date de dépôt :
13/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2029
PEL-JOB de VOLVO COMPACT EQUIPMENT

Présentation de la marque PEL-JOB

Déposée le 13 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLVO COMPACT EQUIPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEL-JOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLVO COMPACT EQUIPMENT domicilié(e) Rue Pierre Pingeon - 01300 - BELLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 263 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) 50 Chemin de La Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PEL-JOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEL-JOB arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.

VOLVO COMPACT EQUIPMENT a également déposé les autres marques suivantes : JOB , Pel-Job


VOLVO COMPACT EQUIPMENT SAS, Société par Actions Simplifiée - Rue Pierre Pingeon - 01300 - BELLEY - France - SIREN 330263955


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - 50 Chemin de La Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Renouvellement sans limitation le 17 août 1999 n°2151168 - Publication au BOPI 1999-08-17

Inscription le 12 août 1991 - Transmission de propriété n°55429 - Publication au BOPI 1991-08-12

Inscription le 27 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°294223 - Publication au BOPI 2000-01-27

Inscription le 20 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163097 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription le 3 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209711 - Publication au BOPI 1996-12-03

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2009 n°2418413 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-17

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°513696 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2019 n°2732237 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-02

Machines et machines-outils pour les travaux de terrassement et notamment pelles mécaniques, pelles hydrauliques, bouteurs, marteaux brise-roche, tarières, lames, forets, parties constitutives et pièces détachées desdits articles. Véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.